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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO DISPAL
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CAPRICE DE CHEFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE DE CHEFS
EURO DISPAL, SARL

Numéro de dépôt :
3784095
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
CAPRICE DE CHEFS de EURO DISPAL

Présentation de la marque CAPRICE DE CHEFS

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO DISPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DE CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO DISPAL domicilié(e) Chemin des Quèches - 71380 - ALLERIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 379 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT domicilié(e) 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque CAPRICE DE CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DE CHEFS est expirée depuis le 22 novembre 2020.

EURO DISPAL a également déposé les autres marques suivantes : Fourchettes & Co , LA FRAIRIE DE SAONE , LA TABLE DU DESERT , LA FRAIRIE DE BOURGOGNE , BOURGOGNE GOURMANDE , LA TABLEE DE BOURGOGNE


EURO DISPAL, SARL - Chemin des Quèches - 71380 - ALLERIOT - France - SIREN 950379248


SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT - 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 1 mars 2011 - Retrait partiel n°544150 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; Oeufs ; viande poisson volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) gibier ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).